- Décision n°2024.306 - Portant délégation de signature au personnel des ressources humaines
- Décision n°2026.341- Portant délégation de signature dans la gestion des mesures de soins sans consentement
- Décision n°2026.340 - Portant délégation de signature dans le cadre de l'astreinte de direction d'EPSYLAN
- Décision n° 2024.294 - Portant délégation de signature à la directrice adjointe des finances et services logistiques
- Décision n°2023-272 - Portant délégation de signature au personnel de cuisine
- Décision 2026.342 Délégation de signature responsable du bureau des séjours - Accueil et droits usagers
- Décision 2026.343 Délégation de signature Directeur des soins
- Décision n°2022.240 - Nomination du mandataire judiciaire
- Décision n°2026.346 - Délégation de signature permanente Directeur des soins et Directrice des finances et services logistiques
- Décision n°2022.215 - Portant délégation de signature au responsable de la pharmacie
- Décision n°2021.206 - Portant délégation de signature AMA de l'USLD et MAS
- Décision n°2021.197 - Portant délégation de signature à la suppléance de la mandataire judiciaire à la protection des majeurs
- Décision 2026.344 - Délégation de signature DRH - DAM
- Décision 2026.360 - Délégation de signature au responsable de l'organisme de formation et coordinateur des stages
- Décision 2026.361 - Délégation de signature au personnel du DIM